Catégorie : Video

Eau, assainissement, mobilités : quelques mois pour choisir [VIDEO]

La loi engagement et proximité et la loi d’orientation des mobilités laissaient aux acteurs locaux, notamment aux intercommunalités, quelques mois pour faire des choix tout à fait cruciaux. Certains de ces délais ont été, un peu, prolongés ou aménagés pour cause de Covid-19. Faisons le point à ce sujet en une courte vidéo de synthèse, avant que

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Energies renouvelables c/ dérogation « espèces protégées »… [VIDEO]

Nos blogs ont souvent eu l’occasion de traiter des dérogations permettant de porter atteinte à des espèces protégées. Voir notamment  : Carrières et espèces protégées : le Conseil d’Etat reste de marbre  Sport/tourisme 0 – espèces protégées 1  Destruction d’espèces protégées ou de leur habitat : les conditions fixées par

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Sanctionner les dépôts sauvages, l’article L.541-3 du code de l’environnement (vidéo)

Les territoires sont de plus en plus confrontés au phénomène des dépôts sauvages, déchets abandonnés hors du circuit normal de collecte des déchets. Ces dépôts vont des déchets jetés sur les trottoirs, aux sacs déposés près des points d’apport volontaires jusqu’au décharges sauvages. On estime ainsi qu’ils représentent plus de 10kg

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Intercommunalisation, eau, assainissement : transfère-t-on déficits et trésoreries ? [VIDEO ; mise à jour 2020]

Depuis le 1er janvier 2020, nombre d’EPCI à fiscalité propres se sont vus attribuer les compétences eau et assainissement. Pour d’autres, l’échéance est repoussée à 2026. Et, partout, se pose la question de savoir s’il faut conventionner sur la gestion de cette compétence entre communes, syndicats, communautés et/ou métropoles (avec

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Eau, assainissement et Covid-19 : une webconférence de 2h de la FNCCR

Sur nos blogs, nous avons tenté de suivre les questions liées à l’eau et à l’assainissement à l’heure du Covid-19 : Factures d’électricité, de gaz et d’eau potable pour les entreprises dont l’activité est impactée par l’épidémie de Covid-19 :  report pour tous, rééchelonnement et absence de frais pour certains  L’eau

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