Catégorie : Brèves et actualités

Alternance sécheresses/réydradation des sols : terrain glissant au JO

Au JO ne cessent de s’empiler les couches géologiques textuelles sur le phénomène des alternances sécheresses/réydradation des sols, y compris avec quelques menus glissements de terrain correctifs. Il est vrai que cette alternance sécheresses/réydradation des sols soulève des difficultés de plus en plus solidement étudiées et prises en compte. Voir :

Continuer la lecture

Autorisation de travaux, occupation du domaine et concession d’énergie hydraulique : ajustements au JO de ce matin

A été, ce matin, publié le décret n° 2020-1027 du 11 août 2020 relatif aux autorisations de travaux dans les concessions d’énergie hydraulique et portant diverses modifications aux dispositions réglementaires applicables à ces concessions (NOR: TRER1928597D). Ce texte, selon sa notice, vise à « moderniser les procédures d’autorisation de travaux réalisés

Continuer la lecture

Réforme du conseil général de l’Environnement et du Développement durable (CGEDD)

Le conseil général de l’Environnement et du Développement durable (CGEDD) est chargé de conseiller le Gouvernement dans de nombreux domaines (environnement ; mobilités ; BTP ; mer ; aménagement et logement ; changement climatique…), avec moult missions d’expertise, d’audit, d’études et une inspection générale bien connue, ainsi que quelques fonctions

Continuer la lecture

Energies renouvelables c/ dérogation « espèces protégées »… [VIDEO]

Nouvelle diffusion    Nos blogs ont souvent eu l’occasion de traiter des dérogations permettant de porter atteinte à des espèces protégées. Voir notamment  : Carrières et espèces protégées : le Conseil d’Etat reste de marbre  Sport/tourisme 0 – espèces protégées 1  Destruction d’espèces protégées ou de leur habitat : les conditions

Continuer la lecture