Les enjeux économiques de la transition vers la neutralité carbone : un rapport intermédiaire de la DG du Trésor

À la demande du ministre de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, la direction générale du Trésor a entrepris une étude sur les enjeux économiques de la transition vers la neutralité carbone, qui sera publiée en 2024 (démarche inspirée par la Net Zero Review conduite par le Trésor britannique).

La DG du Trésor vient de diffuser un rapport intermédiaire composé de quatre chapitres avec quelques premiers éléments sur les conséquences de la transition sur les recettes de fiscalité énergétique ainsi qu’une analyse sectorielle de la rénovation énergétique des logements.

1. Le premier chapitre synthétise les connaissances disponibles sur les coûts économiques du changement climatique et des transformations économiques que les engagements vers la neutralité carbone impliquent.
2. Le deuxième chapitre présente les instruments de politiques publiques mobilisables pour réduire nos émissions et compare leurs mérites.
3. Le troisième chapitre présente de premiers éléments d’analyse quant aux enjeux de la transition pour les finances publiques, et en particulier pour les recettes de fiscalité énergétique.
4. Enfin, les défis sectoriels et la nécessité d’une combinaison d’instruments de politiques publiques sont illustrés avec l’exemple de la rénovation énergétique des logements dans le quatrième chapitre.

Voici les pages substantielles de la synthèse faite de ce rapport  par la DGT elle-même, si l’on enlève les parties autopromotionnelles ou protocolaires  :

Voici ce rapport intermédiaire :

Télécharger le rapport