Mise en ligne (en accès libre et gratuit) du « classeur eau » par la conférence des autorités environnementales

La conférence des autorités environnementales a mis en ligne, le 11 juin 2025, un classeur « eau », en accès libre et gratuit… 

Ce classeur a vocation à faciliter le travail des porteurs de projets ou de plans/programmes et leurs bureaux d’étude et d’informer le public au sens large (public, collectivités, associations, commissaires enquêteurs…) et les autorités décisionnelles sur les positions des autorités environnementales et leurs motivations.

Il est composé de fiches thématiques qui renvoient en tant que de besoin à d’autres fiches du classeur et d’autres documents pour complément d’information.

Il a été réalisé par un groupe de travail associant des membres d’autorités environnementales (Ae, formation d’autorité environnementale de l’inspection générale de l’environnement et du développement durable ; MRAe, missions régionales d’autorité environnementale ; CGDD, commissariat général au développement durable) et des services d’évaluation environnementale des directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL).

• Ces fiches thématiques « Eau » ont vocation à évoluer en fonction du contexte réglementaire, des constats des autorités environnementales dans les dossiers qui lui sont soumis et des retours de leurs lecteurs.eau et évaluation environnementale1 / EAU PDF – 205.5 kioL’eau dans les dossiers soumis à évaluation environnementaleeau et environnement2 / ZONES HUMIDESPDF – 580.2 kioLa prise en compte des zones humides dans les documents d’urbanisme et les projets3 / MICROPLASTIQUESPDF – 532.2 kioLes microplastiques dans l’eau : une pollution en croissance mais aux enjeux encore insuffisamment pris en compte4 / PFASPDF – 334.9 kioPrendre enfin en compte les PFAS dans les études d’impact5 / POLLUTIONS MICROBIOLOGIQUESPDF – 222.8 kioPrise en compte de la pollution microbiologique des effluents et épandages dans les dossiers soumis à évaluation environnementalegestion de l’eau6 / RÉDUCTION SOURCEPDF – 243 kioRéduction à la source de la consommation d’eau et des émissions de polluants dans les eaux7 / FORAGES ET CAPTAGESPDF – 391.9 kioPrélèvements en eau souterraine (forages, captages) : évaluation des impacts sur la ressource en eau et les milieux aquatiques8 / EAUX PLUVIALESPDF – 195.6 kioInfiltration des eaux pluviales9 / STEUPDF – 430.9 kioSystèmes d’assainissement et stations de traitement des eaux usées urbaines10 / RACCORDEMENT STEPPDF – 188.4 kioLe raccordement des rejets d’activités non domestiques (industries, établissements hospitaliers…) aux réseaux publics d’assainissement11 / AUPPDF – 167.9 kioL’autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’irrigation (AUP)12 / REUTPDF – 235.8 kioRéutilisation des eaux usées traitéeseau et planification13 / SAGEPDF – 460.2 kioLes schémas d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) et la ressource locale en eau14 / EAU DANS LES DOCUMENT D’URBANISMEPDF – 272 kioPrise en compte de l’eau dans les documents d’urbanisme et de planification territoriale (SRADDET, SCoT, PLU et PLUi)15 / ZONAGES D’ASSAINISSEMENTPDF – 317.8 kioZonages d’assainissement (eaux usées, eaux pluviales)eau et activités16 / ÉLEVAGES INTENSIFSPDF – 345.3 kioÉlevages intensifs (bovins, porcs et volailles) et eaux17 / LUTTE INCENDIEPDF – 205.9 kioLutte contre les incendies d’équipements et aménagements – Besoins en eau et gestion des eaux post-évènement18 / REMBLAIEMENT CARRIÈREPDF – 208.4 kioLe remblaiement des carrières par des déchets inertes : prévenir le risque de pollution des nappes19 / HYDROÉLECTRICITÉPDF – 244.3 kioHydroélectricité20 / GÉOTHERMIEPDF – 390.3 kioGéothermie21 / LES RETENUES D’EAUPDF – 321.5 kio22 / MÉTHANISATIONPDF – 336.5 kioLa méthanisation : des externalités positives et des risques à prendre en compte pour l’impact sur les ressources en eau23 / REFROIDISSEMENTPDF – 240.5 kioEaux de refroidissement24 / EAU ET MONTAGNEPDF – 248.3 kioL’eau dans les stations touristiques de montagne